LISTE DES DELIBERATIONS

19/04/2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025 

Le 10 avril 2025 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Les Chapelles (Savoie), dûment convoqué le 04 avril 2025, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la Présidence de M. PELLECUER Paul, Maire

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 10 : PELLECUER Paul - BERGER-SABBATEL Jean-Claude - BERTHIER Béatrice - BOIREAU Yann - GUICHARD Nicolas - LIGEON Marie-Cécile - MILLERET Liliane - SONDAZ Elodie - VERNON Nicolas - VEROLLET Cédric
Excusés : ANXIONNAZ Vincent - THOMAT Stéphane 
Absentes : ANXIONNAZ Anne-Marie - FRAMMOLINI Julie
M. GUICHARD Nicolas a été désigné secrétaire de séance

N° 2025-11 : Approbation des comptes financiers unique (CFU) Affectation des résultas 2024 sur le budget 2025
N° 2025-12 : Vote des taxes locales
N° 2025-13 : Budget primitif principal exercice 2025
N° 2025-14 : Application de la fongibilité des crédits 
N° 2025-15 : Commission marché public MAM
N° 2025-16 : Demande de subvention auprès du Département de la Savoie - Mission APS pour la restauration du clocher
N° 2025-17 : Poste de conseiller municipal délégué
N° 2025-18 : Indemnités de fonction des élus
N° 2025-19 : Mise en place d'un cadre pour les aides communales
N° 2025-20 : Vente d'herbe