LISTE DES DELIBERATIONS

19/12/2025

Présents : PELLECUER Paul - BERTHIER Béatrice - GUICHARD Nicolas - LIGEON Marie-Cécile - MILLERET Liliane - SONDAZ Elodie - VERNON Nicolas - VEROLLET Cédric 

N°2025-57- Approbation des modifications statutaires du Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES) - A L'UNANIMITE
N°2025-58 - Procès-verbal de mise à disposition de biens de la Commune des Chapelles au profit de la Communauté de Communes dans le cadre du transfert de compétences eau et assainissement - A L'UNANIMITE
N°2025-59 - Demande de subvention auprès du Département de la Savoie dans le cadre du FDEC pour la restauration du clocher de l'église Saint-Martin - A L'UNANIMITE
N°2025-60 - Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Savoie dans le cadre de la DETR pour la restauration du clocher de l'église Saint-Martin - A L'UNANIMITE
N°2025-61 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du bonus ruralité our la restauration du clocher de l'église Saint-Martin - A L'UNANIMITE
N°2025-62 - Restes à réaliser 2025 - A L'UNANIMITE
N°2025-63 - Demande de subvention à l'association des Camos du Roignais - A L'UNANIMITE
N°2025-64 - Ecole - participation à la classe de découverte - A L'UNANIMITE
N°2025-65 - Fixation des redevances d'occupation du domaine public par les commerces ambulants de type food truck, camion pizza, épicerie ambulante et assimilés - A L'UNANIMITE
N°2025-66 - Voeu : soutien à la région AURA dans sa démarche pour l'intégration du sport adapté aux jeux paralympique d'hiver 2030 - A L'UNANIMITE
N°2025-67- Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026 - A L'UNANIMITE
N°2025-68 - Résiliation du bail à ferme - Mme TOUCHEBOEUF Carole - A L'UNANIMITE
N°2025-69 - Acquisition d'une parcelle à Couverclaz - A L'UNANIMITE
N°2025-70 - Mise à disposition de salle communale pour l'organisation de réunions publiques dans le cadre des élections municipales 2026 - A L'UNANIMITE